TRAVAIL SAISONNIER : Les Bronzés font de l’intérim

TRAVAIL SAISONNIER : Les Bronzés font de l’intérim

Ne cherchez-pas dans le Code du travail une définition du travail saisonnier, il n’y en a pas. L’administration du travail est heureusement venue nous éclairer… enfin à peu près. Jugez-en : « Il s'agit de travaux qui sont normalement appelés à se répéter chaque année, à date à peu près fixe, en fonction du rythme des saisons ou des modes de vie collectifs, et qui sont effectués pour le compte d'une entreprise dont l'activité obéit aux mêmes variations ».

On a bien compris le message.

Mais concrètement ?

Dans le cadre de la saison des sapins de Noël, un exploitant recrute deux saisonniers, Jérôme et Popeye, en novembre, pour une mission d’un mois : coupe de sapins, emballage, palettisation, chargement des camions.

Un restaurant en terrasse, situé dans une station d’altitude, recherche une serveuse, Gigi, pour la saison d’hiver.

Vous avez les bons profils, n’en doutons pas, mais ne vous précipitez pas sur l’ATA (Accroissement Temporaire d'Activité)!

Allez, un peu de révision : Nous savons tous que le recours au travail temporaire est soumis à des cas bien précis, définis par le code du travail. Selon ces cas de recours, la durée du contrat, sa nature, ses renouvellements, et la possibilité de faire se succéder des contrats varient. La plupart du temps, on utilise le remplacement du salarié absent ou l’accroissement temporaire d’activité. Mais, pas que : l’emploi temporaire par nature justifie, lui aussi, le recours à l’intérim. Il s’agit, nous dit l’article L.1251-6 du code du travail, des emplois à caractère saisonnier ou pour lesquels, dans certains secteurs d’activité, il est d’usage constant de ne pas recourir au CDI en raison de la nature de l’activité exercée et du caractère par nature temporaire de ces emplois (agriculture, tourisme, agro-alimentaire…).

La coupe et l’emballage de sapins ou le service dans un restaurant d’altitude pourront, dès lors, justifier le recours à l’intérim, du fait de leur saisonnalité. Attention toutefois à ne pas voir des emplois saisonniers là où il n’y en a pas : un intérimaire chez un pépiniériste c’est possible, mais ce sera motivé pour remplacement ou ATA. De même, le placement d’une serveuse intérimaire dans une brasserie en centre-ville (quand cette dernière pourra ré-ouvrir !) est limité aux deux cas précités.

Une précision : pas de versement de l’IFM à l’issue d’une mission effectuée dans le cadre d’un emploi saisonnier, si un accord ou une convention de la branche du travail temporaire, le permet.

Ah, oui aussi pas sûr que Popeye, Gigi et Jérôme soient disponibles cette année… Mais vous avez de bons arguments pour attirer de nouveaux intérimaires !